Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site et le service ROIYA sont édités par :

• Raison sociale : [Raison sociale à compléter]
• Forme juridique : [Forme juridique à compléter. Société non encore constituée au stade pilote]
• Capital social : [Capital social à compléter]
• Siège social : [Adresse du siège à compléter]
• SIREN / SIRET : [SIREN à compléter]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA à compléter]
• Adresse e-mail de contact : contact@roiya.fr [adresse provisoire, nom de domaine à confirmer]

2. Directeur de la publication

[Nom et qualité du directeur de la publication à compléter].

3. Hébergement

Le site et les données du service sont hébergés par Hetzner Online GmbH, Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne. Le serveur est situé à Helsinki, en Finlande, dans l’Union européenne.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site et du service ROIYA est protégé par le droit d’auteur et, le cas échéant, par le droit des marques. Cela comprend la structure, les textes, les logos, les interfaces et le code source. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

Les données marketing que vous importez dans ROIYA vous appartiennent. Voir l’article 5 des conditions générales d’utilisation.

5. Contact

Pour toute question sur ces mentions légales, écrivez à contact@roiya.fr ou passez par le formulaire de contact.